MENTIONS LÉGALES

• Nom commercial : Merch World
• Forme juridique : Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
• Nom du responsable : [À COMPLÉTER]
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• SIREN : [À COMPLÉTER]
• Numéro TVA intracommunautaire : Non applicable (franchise en base, art. 293 B du CGI)
• Adresse du siège : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]
• Email : contact@merch-world.com
• Site internet : https://merch-world.com

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER — Nom Prénom], en qualité de gérant de la micro-entreprise Merch World.

• Raison sociale : [À COMPLÉTER — ex : Heroku / OVH / Fly.io]
• Adresse : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]
• Site internet : [À COMPLÉTER]

Merch World est une marketplace en ligne proposant la vente de produits issus de différents univers (mode, cuisine, électronique, maison, outils, gaming, etc.) à destination des consommateurs résidant en France métropolitaine.

L'activité relève du régime de la micro-entreprise. En application de l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable.

L'ensemble du contenu du site merch-world.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Merch World.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation : [À COMPLÉTER — nom et coordonnées du médiateur].

Plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr